Une tâche devenue très importante depuis la directive  est  de participer à la vérification et au classement du passif. Dans les procédures antérieures, le créancier devait déclarer son passif et le praticien ( liquidateur par ex) avait beaucoup de temps pour le vérifier et surtout le faire trancher en cas de désaccord par le juge. Les procédures modernes fonctionnent souvent en raison de leur caractère semi-collectif, accéléré, orienté préservation de valeur sur base des déclaration du passif par le débiteur. Pourtant, il est important que le passif concerné soit exhaustif et exact puisque le pouvoir votal dépends du montant. Il faut surtout arbitrer ce qui est du passif « antérieur » de ce qui ne l’est pas , un passif reconnu d’un passif contesté ou seulement latents ou potentiel. Il faut inclure le passif autre que contractuel et notamment quasi délictuel .

Pour le waterfall devenu central, il faut surtout déterminer les droits des créanciers. il faut circulariser le passif pour connaître les droits revendiqués en terme de sureté , de privilèges spéciaux, de  mécanismes contractuels, de privilèges généraux, de subordination, de conventions entre les créanciers. Il faut arbitrer le droit applicable aux mécanismes en cause en présence d’actifs à l’étranger, de contrats et de droits étrangers, d’effets à l’étranger par exemple en présence de réserve de propriété ou de compensation, de rétention ou de vendeur impayé. Il faut souvent appliquer le règlement 2015/848 ou le DIP Belge mais aussi le DIP étranger. Il faut créer le waterfall

Un créancier réclame dans une procédure une réserve de propriété sur des actifs soit localisé soit intégré sur un chantier . Il faut statuer sur la créance contestée et sur le privilège

 

Notre rôle est d’aider à créer le waterfall en aidant le juge ou le praticien à déterminer les droits des créanciers