Des « éliminations » de la dette peuvent intervenir par le remplacement d’un titre de créance par un autre titre de créance Pour supprimer l’obligation de payer rapidement la dette – éventuellement garantie ou sénior- avec du cash certain et la payer avec du cash incertain futur, on peut payer avec des instruments financiers qui ne convertissent pas la datte actuellement en actions . C’est un paiement que de remettre un instrument financier autre qu’une action. Les instruments sont nombreux et l’imagination financière est au pouvoir

Le premier utilisé est le paiement en obligation Elle peut avoir une maturité très différente , un ordre de paiement ou de garantie différent, des clauses de writte-off dans certains cas , être subordonnée ou avec une clause de type Ratchet qui fait varier sa valeur en fonction de Bad ou Good Leavers, être assorties de droits de conversion par le créancier ou le débiteur, être associée à d’autres droits comme des droits de souscription, des primes, … La valeur de ce droit incertain futur sera inférieur à la valeur de la créance payée par ce canal et constituera une forme d’abattement avec souvent économiquement une clause de retour à meilleure fortune. Cependant, le paiement intervient de suite par la remise de l’instrument. L’opération comptable est traitée de suite dans les comptes

Un second peut être  l’émission de Warrant ou de droits de souscription éventuellement Rachet qui permettront à un moment donné de convertir une créance ou de bénéficier d’un droit de souscription emportant dans le futur l’attribution du retour à meilleure fortune sans que le créancier ne soit actuellement au capital et que sa conversion ne bloque pas la distribution de valeur entre les autres actionnaires. le paiement par la remise d’un tel instrument est dans la période d’exécution du plan et la créance est éteinte même si le paiement de la meilleure fortune se réalise après le délai .

On peut émettre des parts bénéficiaires qui attribuent des dividendes de catégorie définie , un droit au boni de liquidation défini

La technique de l’équithization fait partie de ce chapitre Elle remet au créancier un titre de créance de suite en paiement de sa créance. Ce titre est égal à la valeur future des bons de souscriptions émis et tenus en garantie par une fiducie Sûreté ou une fondation dédiée et qui seront réalisé au moment de la cession future de ces bons lorsque la valeur de la société aura augmenté.

En Document premium les éléments sur le plan EVERGRANDE ou le groupe chinois propose à 22 milliards de dette obligataire un paiement en obligation et un exemple de statut de fondation pour une équithization en Belgique

Vidéo à votre disposition

Podcast à votre disposition

Aucun podcast pour le moment

Télécharger la documentation

Aucun document pour le moment

Notre proposition de service

Aucun proposition de service pour le moment

Déverouillez la documentation !

Les abonnés peuvent accéder à un premier niveau de compléments d’informations ( décisions, modèles, exemples..). Les partenaires peuvent accéder à un deuxième niveau d’informations tournées mise en oeuvre ( outils de calcul, base de données, décisions clefs, rapports d’expertises, …).   Contactez nous

Contactez-nous